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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAJE
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FRIVOLE BY REGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIVOLE BY REGENCE
PAJE, SARL
LETHU-REGENCE, SA

Numéro de dépôt :
3878015
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
FRIVOLE BY REGENCE de PAJE

Présentation de la marque FRIVOLE BY REGENCE

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAJE et la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRIVOLE BY REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAJE domicilié(e) PARC INDUSTRIEL DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE domicilié(e) PARC INDUSTRIEL DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES, BP 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHU-REGENCE, M. PIERRE PACAUD domicilié(e) PARC DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES, BP 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France.

La marque FRIVOLE BY REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIVOLE BY REGENCE est expirée depuis le 30 novembre 2021.

PAJE a également déposé les autres marques suivantes : ACQUA BY REGENCE , LC LETHU COUTURE


PAJE, SARL - PARC INDUSTRIEL DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES - 44190 - CLISSON - France - SIREN 4

LETHU-REGENCE, SA - PARC INDUSTRIEL DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES, BP 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France - SIREN 8


LETHU-REGENCE, M. PIERRE PACAUD - PARC DE TABARI, 13 RUE DES FILATURES, BP 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691754 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.